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Marques déposées par la société Bibliothèque nationale de France
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La Joie par les livres
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Joie par les livres
Bibliothèque nationale de France, Etablissement public administratif, DAP/DAJ T4 N6

Numéro de dépôt :
4232507
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2025
La Joie par les livres de Bibliothèque nationale de France

Présentation de la marque La Joie par les livres

Déposée le 27 novembre 2015 par la société Bibliothèque nationale de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Joie par les livres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la société Bibliothèque nationale de France domicilié(e) 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 046 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold, DAP/DAJ T4 N6 domicilié(e) 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France.

La marque La Joie par les livres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Joie par les livres arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

Bibliothèque nationale de France a également déposé les autres marques suivantes : GALLICA , BnF Éditions , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE , BNF , FABRICABRAC , BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE , GALLICA , BNF , LA JOIE PAR LES LIVRES , BIBLIOGRAPHIE NATIONALE FRANCAISE


Bibliothèque nationale de France, Etablissement public administratif, DAP/DAJ T4 N6 - 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France - SIREN 180046252


Bibliothèque nationale de France, M. CODANT Harold, DAP/DAJ T4 N6 - 11 Quai François Mauriac - 75706 - PARIS cedex 13 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

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